La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 23 octobre 2024 se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique: Procès-verbaux des Conseils communaux.
Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants:
- Juridique – Bail emphytéotique du 18 janvier 2019 entre la Commune de Chaudfontaine et la Régie Communale Autonome “Chaudfontaine Développement” – Avenant 1: Résiliation du bail relatif au complexe sportif de Chaudfontaine (site de la piscine de Chaudfontaine): décision (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif “Promotion Sociale Ourthe-Vesdre-Amblève” – Comptes de l’exercice 2023 et rapport d’activités: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “AIDE” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “CILE” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “ECETIA” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “ENODIA” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “IILE – LIEGE ZONE 2” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “IMIO” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “INTRADEL” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale “SPI” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunales “NEOMANSIO”, “CHR DE LA CITADELLE” et “IILE” – Désignation d’un représentant: modification (pdf)
- Marchés publics – Travaux dans les bois et les espaces verts – Plantations 2024: choix du mode de passation, arrêt du cahier spécial des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Jeunesse – Seconde tranche de subsides aux mouvements de jeunesse – Année 2024: décision (pdf)
- Sport – Subsides annuels aux clubs sportifs pour la saison 2023-2024: décision (pdf)
- Logement – Existence d’un conseiller en logement subventionné pour l’année 2023: décision (pdf)
- Citoyenneté et démocratie participative – Résultats du Budget Participatif 2024: décision (pdf)
- Finances/Budget – Budget pour l’exercice 2024 – Troisièmes cahiers de modifications: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Coût-vérité des déchets – Année 2025: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Immaculée conception” de Ninane – Budget pour l’exercice 2024 – Premiers cahiers de modifications: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Saint François Xavier” de Chaudfontaine – Budget pour l’exercice 2024 – Premiers cahiers de modifications: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Saint Jean l’Evangéliste” de Beaufays – Budget pour l’exercice 2024 – Premiers cahiers de modifications: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Saint Jean l’Evangéliste” de Beaufays – Budget pour l’exercice 2025: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Règlement relatif à la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Année 2025: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Situation de caisse du Directeur financier du 1er janvier au 30 juin 2024: prise de connaissance (pdf)
- Direction générale – Centre public d’action sociale – Budget pour l’exercice 2024 – Deuxièmes cahiers de modifications des services ordinaire et extraordinaire: approbation (pdf)
- Direction générale – Correspondance reçue et notifications diverses (pdf)
- Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 28 août 2024 (pdf)