La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 28 août 2024 se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique: Procès-verbaux des Conseils communaux.
Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants:
- Direction générale – Prise d’acte de démission d’une Conseillère communale (pdf)
- Direction générale – Vérification et validation des pouvoirs d’un Conseiller communal en remplacement d’une Conseillère communale démissionnaire (pdf)
- Direction générale – Prestation de serment, installation et prise d’acte de la déclaration d’apparentement d’un Conseiller communal en remplacement d’une Conseillère communale démissionnaire (pdf)
- Direction générale – Tableau de préséance – Modification: prise d’acte (pdf)
- Direction générale – Prise d’acte de la modification de la composition des groupes politiques du Conseil communal (pdf)
- Direction générale – Commissions du Conseil communal: modifications (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Désignation des représentants: modifications (pdf)
- Sécurité/Salubrité – Planification d’urgence – Mise à jour du Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI) et du Plan Particulier d’Urgence-inondation (PPUI): décision
- Juridique – Cinquième avenant au bail emphytéotique du 15 novembre 1986 conclu entre la Commune de Chaudfontaine et l’Association sans but lucratif “Beaufays Tennis Club”: décision (pdf)
- Juridique – Acquisition d’un immeuble situé Voie de L’Air Pur, 100 (Commune de Chaudfontaine – 2e division – Anciennement Beaufays – section A – Numéro 16E P0000): décision d’achat et détermination du prix de vente (pdf)
- Juridique – Extinction d’une servitude de passage conventionnelle constituée sur terrains privés au profit de la Commune de Chaudfontaine, rue Ransy, pour perte d’utilité: décision (pdf)
- Direction générale – Programme stratégique transversal – Années 2019-2024 – Évaluation finale: prise d’acte (pdf)
- Marchés publics – Travaux de démolition de la piscine de Chaudfontaine: choix du mode de passation, arrêt du cahier spécial des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Marchés publics – Accord-cadre – Marché de dépannage et d’entretien des installations de chauffage – Marché conjoint avec le Centre public d’action sociale: choix du mode de passation, arrêt du cahier spécial des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Marchés publics – Centrale d’achat – Adhésion au nouvel accord cadre (août 2025 – août 2029) de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française: approbation des conditions et du mode de passation (pdf)
- Enseignement – Règlement de travail du personnel enseignant, directeur et assimilés des écoles communales de Chaudfontaine – Actualisation: décision (pdf)
- Aménagement du territoire – Demande de permis d’urbanisation pour la création de six lots destinés chacun à la construction d’une habitation unifamiliale – Décision relative à la création et la modification du domaine privé communal et du domaine public communal ainsi que l’ouverture d’une voirie communale et prise de connaissance du résultat de l’enquête publique (pdf)
- Urbanisme – Construction d’une passerelle cyclo-piétonne reliant le carrefour du Fond des Cris au RAVeL du Parc de Hauster – Décision relative à la création et la modification du domaine privé communal et du domaine public communal ainsi que l’ouverture d’une voirie communale et prise de connaissance du résultat de l’enquête publique: modification de la décision du 26 juin 2024 (pdf)
- Environnement – Actions zéro déchet – Mandat à l’intercommunale “INTRADEL”: décision (pdf)
- Finances/Budget – Budget pour l’exercice 2024 – Service extraordinaire – Deuxième cahier de modifications: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Immaculée Conception” à Ninane – Budget pour l’exercice 2025: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Notre Dame” à Vaux-Sous-Chèvremont – Budget pour l’exercice 2025: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Vierge des Pauvres” à Mehagne – Budget pour l’exercice 2025: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’Église “Saint-François-Xavier” à Chaudfontaine – Budget pour l’exercice 2025: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’Église “Saint Jean-Baptiste ” à Embourg – Budget pour l’exercice 2025: approbation (pdf)
- Finances/Budget – Situation de caisse du Directeur financier du 1er janvier au 31 mars 2024: prise de connaissance (pdf)
- Culture – Subvention aux organismes de loisirs et de culture – Année 2024: décision (pdf)
- Direction générale – Correspondance reçue et notifications diverses (pdf)
- Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2024 (pdf)