Ordre du jour du Conseil communal

La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 18 décembre 2024 se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique : Procès-verbaux des Conseils communaux.

Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants:

1. Direction générale – Prestation de serment du Président du Centre public d’action sociale en qualité de membre du Collège communal (pdf)
2. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association communale sans but lucratif Foyer culturel de Chaudfontaine désignation des représentants de la commune (pdf)
3. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association communale sans but lucratif Royal syndicat d’initiative désignation des représentants de la Commune (pdf)
4. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Régie communale autonome Chaudfontaine développement – Modification des statuts décision (pdf)
5. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Régie communale autonome Chaudfontaine développement désignation des représentants de la Commune (pdf)
6. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Académie de musique Ourthe-Vesdre-Amblève désignation du représentant de la Commune (pdf)
7. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Agence immobilière sociale Ourthe-Amblève désignation du représentant de la Commune (pdf)
8. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Agence locale pour l’emploi désignation des représentants de la Commune (pdf)
9. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Les Amis du Domaine du Sart-Tilman désignation du représentant (pdf)
10. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Centre de formation et d’encadrement des jeunes en basketball (pdf)
11. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Centre d’expression et de créativité de Chaudfontaine désignation des représentants de le Commune (pdf)
12. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Centre liégeois de promotion de la santé désignation du représentant de la Commune (pdf)
13. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Cittaslow Belgium désignation des représentants de la Commune (pdf)
14. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Conseil de l’enseignement des communes et des provinces (CECP)(pdf)
15. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Contrat de rivière Ourthe désignation des représentants de la Commune (pdf)
16. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Contrat de rivière Vesdre désignation des représentants de la Commune (pdf)
17. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Ecole des jeunes de Beaufays désignation des représentants de la Commune (pdf)
18. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Fédération thermale de Belgique désignation des représentants de la Commune (pdf)
19. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Fédération du tourisme de la Province de Liège désignation du représentant de la Commune (pdf)
20. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Groupement régional économique Ourthe-Vesdre-Amblève (GREOVA) (pdf)
21. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève désignation des représentants de la Commune (pdf)
22. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Régie de quartier de Chaudfontaine désignation des représentants de la Commune (pdf)
23. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif Union des Villes et Communes de Wallonie désignation du représentant de la Commune (pdf)
24. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Personne morale de droit public Opérateur de transport de Wallonie désignation du représentant de la Commune (pdf)
25. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Société coopérative à responsabilité limitée à finalité sociale Ressourcerie du Pays de Liège désignation du représentant de la Commune (pdf)
26. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Société de logement de service public Le Foyer de la Région de Fléron désignation des représentants de la Commune (pdf)
27. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Société anonyme CREDIALYS désignation des représentants de la Commune (pdf)
28. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Société anonyme Holding communal SA en liquidation désignation du représentant de la Commune (pdf)
29. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Maison de justice de l’Arrondissement de Liège désignation des représentants de la Commune (pdf)
30. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Comité de concertation entre la Commune et le Centre public d’action sociale désignation des représentants de la Commune (pdf)
31. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Commission paritaire locale désignation des représentants de la Commune (pdf)
32. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Fabrique d’Eglise de Beaufays – Désignation du délégué de Monsieur le Bourgmestre prise d’acte (pdf)
33. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Fabrique d’Eglise de Chaudfontaine – Désignation du délégué de Monsieur le Bourgmestre prise d’acte (pdf)
34. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Fabrique d’Eglise d’Embourg – Désignation du délégué de Monsieur le Bourgmestre prise d’acte (pdf)
35. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Fabrique d’Eglise de Mehagne – Désignation du délégué de Monsieur le Bourgmestre prise d’acte (pdf)
36. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Fabrique d’Eglise de Ninane – Désignation du délégué de Monsieur le Bourgmestre prise d’acte (pdf)
37. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Fabrique d’Eglise de Vaux-sous-Chèvremont – Désignation du délégué de Monsieur le Bourgmestre prise d’acte (pdf)
38. Direction générale – Rapport relatif à la situation de l’Administration et des affaires de la Commune établi en application de l’article L-1122-23 § 1er du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation : prise de connaissance (pdf)
39. Juridique – Règlement communal portant sanctions administratives des incivilités, des infractions mixtes, des infractions relatives à l’arrêt et au stationnement et des infractions aux dispositions concernant les signaux C3, F103 et F111 : arrêt (pdf)
40. Juridique – Acquisition d’un immeuble situé Voie de L’Air Pur, 100 (Commune de Chaudfontaine – 2ème division – Anciennement Beaufays – section A – Numéro 16E P0000) : approbation des conditions (pdf)
41. Marchés publics – Réaménagement de la Place de la Bouxhe à Beaufays (Conception, construction d’une place, d’un parc, de parkings, de logements, de commerces de proximité et/ou d’établissements HORECA, avec la commercialisation de ces derniers et le préfinancement du projet) : désignation des membres du jury pour l’analyse des offres (pdf)
42. Marchés publics – Station JOBA – Travaux de réfection du bâtiment et de l’électromécanique choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
43. Marchés publics – Travaux de remise en état des garde-corps et des habillages encorbellements du pont du Casino de Chaudfontaine choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
44. Marchés publics – Accord-cadre – Abattages et élagages d’arbres sur le territoire communal pour l’année 2025  choix du mode de passation, arrêt du cahier de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
45. Sport – Octroi d’un subside communal à l’Association sans but lucratif Basket Club de Ninane – Année 2024 décision (pdf)
46. Sport – Octroi d’un subside communal à l’Association sans but lucratif Basket Club de Ninane – Année 2024 décision (pdf)
47. Aménagement du territoire – Décret Voirie – Permis d’urbanisation – Création de onze lots (dix destinés à la construction d’une habitation unifamiliale et un non destiné à l’urbanisation) pour un bien sis rue Monchamps – route de l’Abbaye, à 4052 Beaufays : décision relative à la modification du domaine public communal et prise de connaissance du résultat de l’enquête publique (pdf)
48. Finances/budget – Budget pour l’exercice 2025 arrêt (pdf)
49. Finances/budget – Contrôle de l’octroi des subsides communaux – Année 2023 prise de connaissance (pdf)
50. Finances/budget – Dotations à la Zone de Police SECOVA – Année 2025 arrêt (pdf)
51. Finances/budget – Octroi de subsides communaux – Année 2025 décision (pdf)
52. Finances/budget – Règlement relatif à la taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques arrêt (pdf)
53. Finances/budget – Règlement relatif aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier arrêt (pdf)
54. Finances/budget – Situation de caisse du Directeur financier du 1er janvier au 30 septembre 2024 prise de connaissance (pdf)
55. Affaires sociales – Renouvellement du Conseil consultatif des Ainés – Appel à candidatures et composition décision (pdf)
56. Direction générale – Centre public d’action sociale – Budget pour l’exercice 2025 approbation(pdf)
57. Direction générale – Correspondance reçue et notifications diverses (pdf)
58. Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2024 (pdf)